Mentions légales

Présentation du Site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site sandra-leclerc.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et Éditrice : Sandra Leclerc

Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

Adresse : 40 Avenue de la Gare, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, 86130 Vienne

Numéro de SIRET : 87958542000018

TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

Contact e-mail : contact@sandra-leclerc.fr

Directrice de la publication : Sandra Leclerc

Créateur du site : Sandra Leclerc (via Wordpress)

Crédit

Conception du logo : Ingrid Fleurant

Hébergement du Site

Hébergeur : Hostinger International Ltd.

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larcana, Chypre

Contact : https://www.hostinger.fr/contact

Description des Services Fournis

Le site sandra-leclerc.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise (architecture d’intérieur, décoration et infographie 3D). Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété Intellectuelle et Droits d’Usage

Sandra Leclerc est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images (rendus 3D, dossiers, photos retouches, plans, motifs), graphismes et logo.

Éléments avec logo : toutes les images, photos, modélisations 3D et dessins arborant le logo de Sandra Leclerc sont sa propriété intellectuelle exclusive.

Éléments tiers : les visuels ne possédant pas ce logo appartiennent à leurs auteurs respectifs. Ils sont utilisés sur ce site dans un but purement décoratif ou d’inspiration (pour illustrer des tendances de moodboard), avec mention ou lien redirigeant vers l’auteur d’origine lorsque cela est requis.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sandra Leclerc.

Limitations de Responsabilité

Sandra Leclerc ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site sandra-leclerc.fr. Elle ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte de chance) consécutifs à l’utilisation du site.

Gestion des Données Personnelles

Responsable du traitement : Sandra Leclerc

Collecte des données : sur le site sandra-leclerc.fr, des données personnelles (nom, prénom, e-mail, téléphone) peuvent être collectées uniquement via le formulaire de contact pour répondre à vos demandes.

Vos droits : Conformément au Règlement Général sur le Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un e-mail à : contact@sandra-leclerc.fr

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site sandra-leclerc.fr est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Poitiers seront seuls compétents.